Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ROCK EN FAC
TRANSFAC Sarl

Numéro de dépôt :
1707576
Date de dépôt :
15/11/1991
Lieu de dépôt :
PEZENAS
Date d'expiration :
15/11/2011

Présentation de la marque ROCK EN FAC

Déposée le 15 novembre 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFAC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PEZENAS), la marque française « ROCK EN FAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) TRANSFAC domicilié(e) 1 Faubourg des Cordeliers, 34120 PEZENAS (dossier no 2209620) - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 573 764 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, TRANSFAC Service Juridique domicilié(e) (dossier no 2209620) - France.

La marque ROCK EN FAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707576.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROCK EN FAC est expirée depuis le 15 novembre 2011.

TRANSFAC a également déposé les autres marques suivantes : TRANSFAC , TRANSFAC SANTE , LE JOURNAL DES TERMINALES , LY MAG , SCAPE , TRANSFAC L'EVENEMENT ETUDIANT , LE GUIDE DU POUVOIR ETUDIANT , J E F JEUNES, EMPLOI, FORMATION , COLLÈGE MAG


TRANSFAC Sarl - 1 Faubourg des Cordeliers, 34120 PEZENAS (dossier no 2209620) - France - SIREN 333573764


TRANSFAC Service Juridique - (dossier no 2209620) - France


Renouvellement sans limitation le 12 novembre 2001 n°2209620 - Publication au BOPI 2001-11-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Organisation de Manifestations. Spectacles